Votre budget est déterminé, vous êtes préapprouvés par la banque pour une hypothèque et êtes fin prêts à entamer les recherches pour l’achat de votre maison !

On ne peut se le cacher, le processus d’achat immobilier provoque forcément toutes sortes d’émotions, le doute et l’angoisse, mais aussi beaucoup de bonheur et un fort sentiment d’accomplissement.

Par contre, ce qui peut être caché et que personne ne souhaite découvrir, ce sont les vices !

Lorsque vient le temps de réaliser une transaction immobilière, il y a beaucoup de choses à penser et de détails à valider. Vous venez de visiter une maison, elle est magnifique et semble être en bon état, méfiez-vous !

Entourez-vous de professionnels de l’immobilier lors de l’achat de votre maison, vous éviterez de faire face au pire scénario que peut espérer un nouveau propriétaire, trouver des vices cachés.

Il vous faut d’abord bien comprendre le concept du vice caché afin d’être vigilant et d’ouvrir l’œil lors de votre prochaine visite de maison. Laissez-nous vous informer des vices cachés les plus courants au Québec afin que vous puissiez les éviter. 

Qu’est-ce qu’un vice caché en immobilier ?

Au Québec, selon le Code civil, un vice caché est défini comme étant un défaut ou une malfaçon non visible ou difficile déceler au moment de l’achat de votre maison. Ce défaut en question affecte l’usage du bien en l’empêchant complètement ou en le diminuant de façon importante.

Il est évident que si vous aviez eu connaissance de ce vice, vous n’auriez peut-être pas acheté la propriété ou vous l’auriez acheté en ayant revu le prix à la baisse.

Sachez que 3 critères sont essentiels pour définir un vice dont vous n’avez pas été informé au moment de la vente :

• Anomalie importante existante lors de l’achat

• Non apparente 
• Inconnue à l’acheteur lors de la vente

Comment éviter d’acheter une propriété avec des vices cachés ?

Il vaut mieux prévenir la découverte de vices cachés dans votre maison, ça vous sauvera temps et argent. Les professionnels du secteur immobilier recommandent toujours à leurs clients de faire inspecter la maison lors du processus d’achat, que celle-ci soit neuve ou ancienne.

Vous pouvez avoir recours au service de l’inspecteur en bâtiment ou du technologue en architecture faisant partie de l’Ordre des technologues professionnels du Québec. Ils sont tous les deux qualifiés pour inspecter votre propriété, mais contrairement à l’inspecteur, le technologue possède une formation plus poussée de 3 ans au niveau collégial.

Dans tous les cas, le professionnel en inspection avec qui vous choisissez de faire affaire doit posséder une assurance professionnelle, ce qui permet de se protéger contre le risque d’erreurs. 

Vous soupçonnez des vices cachés ou vous souhaitez tout simplement les éviter, il est bien plus vigilant de votre part de faire une inspection préachat. De plus, advenant le cas où des travaux seraient nécessaires, elle vous permettra entre autres de négocier un meilleur prix.

Pour l’achat de votre maison, il est avantageux pour vous de faire appel à un courtier immobilier, car en plus de bien vous conseiller, il vous recommandera à un inspecteur qualifié.

Vos options de recours en cas de constat d’un vice caché 

Au Québec, vous disposez de deux recours possibles lorsque vous constatez un vice caché :

1. Accord à l’amiable
2. Recours judiciaire 

Commencez d’abord par tenter d’obtenir une entente à l’amiable avec le vendeur, s’il est de bonne foi, vous pourrez négocier. Dans le cas où cette tentative est sans succès, ce litige devra être réglé à l’aide d’un médiateur ou bien devant les tribunaux.

La médiation est un mode alternatif qui permet d’obtenir réparation tout en minimisant les coûts. Si cette tentative échoue, ce sera un juge qui devra trancher.

En tant qu’acheteur, voici les conclusions possibles en cas de vice caché :

• Dédommagement pour le vice caché découvert
• Remboursement des coûts de réparation du vice caché
• Réduction du prix de la vente
• Annulation de la vente

Prenez note, qu’une clause de non garantie pourrait être incluse au contrat, toutefois, elle ne sera pas valable si l’acheteur prouve que le vendeur était de mauvaise foi. Si vous le pouvez, évitez d’acheter une propriété sans garantie légale, cela évite bien des soucis dans le cas où vous trouveriez des vices cachés.

Faites inspecter la propriété, en cas de recours légal, les juges tendent à être plus cléments avec ceux qui ont fait faire une inspection préachat, ce qui démontre de la diligence.

Les 10 vices cachés les plus communs lors de l’achat d’une maison

Au Québec, voici les 10 vices cachés les plus courants que vous devez connaître lors de l’achat d’une maison :

#1. Moisissure dans les murs

Il arrive parfois que la moisissure soit un vice apparent, mais lorsque la pourriture se retrouve en trop grande quantité, ça endommage les matériaux et la structure en bois.

Cela provoque une détérioration de la salubrité par la qualité de l’air ambiant et affecte la santé des gens qui y habitent.

#2. Humidité et défaut d’étanchéité

Il s’agit de l’un des défauts les plus communs qui passent souvent sous le radar lors de la visite d’une maison. Les traces d’humidité et de condensation sont de bons indicateurs de problèmes d’étanchéité.

En tant qu’acheteur il peut être difficile de remarquer ces problèmes, car ils peuvent facilement être recouverts avec de la peinture, des moulures ou du calfeutrant.

#3. Le caractère inondable d’une maison

Les conséquences d’une inondation sont considérables. Il arrive qu’une infiltration d’eau négligée laisse place à une inondation en cas de pluie torrentielle ou de fonte des neiges. Il faut savoir que ce défaut peut être parfois difficile à défendre.

#4. Un terrain pollué

Un acheteur se doit d’être informé d’un sol contaminé selon la jurisprudence. La contamination du terrain par un seul polluant ne peut être définie comme étant un vice caché.

Par contre, certaines situations font exception à la règle, dont :

• La pollution des puits artésiens sur un terrain agricole.
• La pollution retardant les travaux de construction par l’acquéreur, dans ce cas-ci il est question d’un « terrain inconstructible ».
• La pollution du terrain d’une maison, dont le terrain servait auparavant de décharge publique.

#6. Présence de fourmis charpentières

Parfois, les vendeurs ne sont pas au courant de la présence de fourmis charpentières dans leur maison.

Le commun des mortelles ne fait pas nécessairement la différence ce type de fourmis et une fourmi noire, ce qui ouvre pourtant la porte à un recours contre un vice caché.

#7. Installation électrique non conforme

Des problèmes électriques non détectés peuvent éventuellement engendrer des coûts élevés pour le nouveau propriétaire.

Que ce soit au niveau des branchements électriques du tableau électrique, des prises ou du voltage, une installation inappropriée peut avoir une incidence majeure sur la sécurité.

#8. Fondations défectueuses

Cachées sur le revêtement de plancher, dans les murs ou sous le revêtement extérieur, des fondations abîmées peuvent engendrer de grosses dépenses.

Une fissure dans la dalle de béton et les fondations peut causer des problèmes d’infiltration d’eau et de structure.

#9.  Une toiture dégradée

La toiture de la propriété que vous convoitez peut camoufler un état dégradé. Vous pourriez y retrouver de l’humidité, de la pourriture, de la moisissure et des insectes.

Il y a des signes clairs qu’il faut remplacer la toiture d’une maison.

Une mauvaise pose peut être la cause de problèmes d’infiltration. Puisque ce vice caché peut parfois être difficile à débattre, prenez le temps de vous y attaquer.

#10. Des nuisances sonores

Ah, les fameux voisins !

Les troubles du voisinage sont considérés comme un vice caché si des plaintes d’autres voisins ont été déposées.

L’acheteur se doit d’être informé d’éventuelles nuisances sonores, qu’elles soient sporadiques ou périodiques.

Faites affaire avec un courtier immobilier pour acheter !

Il est évident que de faire inspecter votre future maison n’est pas qu’une simple suggestion. Les avantages de connaître les défauts antérieurs à la vente sont nombreux. Vous aurez l’heure juste sur l’état de la propriété, évitez les vices cachés.

Contacter un courtier immobilier pour vous guider et vous épauler tout au long du processus d’achat de votre future maison.

Prenez 2 minutes pour remplir notre formulaire, vous aurez ainsi l’occasion de comparer l’offre de courtiers dans votre région.